Arrêtés Préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtes préfectoraux

Arrêtés généraux

AP- Tir d’été 2023 du sanglier, du brocard et du renard

AP- chasse en battue au sanglier du 1er juin au 14 août 2023 et formulaire de demande d'autorisation

AP- ouverture & clôture de la chasse 2023-2024

AP- ouverture anticipée du sanglier et du renard en battue 2023-2024

AP- Plan de chasse 2023-2024

AP encadrant les ordres de chasse particulière 2024

Réglementation et Sécurité

AP - dérogation accès massifs pour la chasse en battue du sanglier été 2023

AP Relatif à la nomination de lieutenants de louveterie jusqu'au 31 décembre 2024

AP- du 13/03/2023 interdisant le nourrissage et la distribution d'aliments destinés aux sangliers présents dans le milieu naturel ouvert, urbain et périurbain dans le département du Var

AP- du 21/03/2023 fixant les modalités de l’agrainage de dissuasion du sanglier & Note OFB

Arrêté Préfectoral du 12/05/2014 interdisant l'usage des carabines et munitions de calibre 22 Long Rifle

Réglementation concernant l'entraînement des chiens

Schéma Départemental de Gestion Cynégétique (SDGC)

Arrêté préfectoral d'approbation du SDGC 2023/2029

Espèces Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD)

Arrêté ministériel ESOD (espèces du groupe 2)

Arrêté préfectoral ESOD (espèces du groupe 3)

2024 imprimé de demande d’autorisation de destruction ESOD + bilan

Piégeage

AP encadrant les opérations de piégeage du sanglier 2023-2024

AP fixant la liste des secteurs de la présence avérée du Castor d'Eurasie et de la loutre d'Europe pour la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024

Formulaire de déclaration de piégeage en Mairie

Formulaire bilan de déclaration de piégeage, Relevé annuel : période du 1er Juillet au 30 Juin

Déclaration de prédations ou dégâts de bien par des ESOD

Union Nationale pour l'Utilisation des Chiens de Rouge (UNUCR)

AP relatif à la recherche des animaux blessés par chien de rouge pour 2023-2024

Archives

Arrêté Préfectoral du 25/07/2013 Portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour le grand gibier dans le Var

Arrêté Préfectoral du 17/07/2013 relatif à la réglementation de l'usage des armes à feu et à la sécurité de la pratique de la chasse

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